Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Agaricuts S.A.

Numéro de dépôt :
95588286
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Agaricuts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agaricuts domicilié(e) 321, route de Cuts, 60170 CARLEPONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588286.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 2005.

Agaricuts a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AGARICUTS , GARI


Agaricuts S.A. - 321, route de Cuts, 60170 CARLEPONT - France


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; viandes, fruits et légumes et en particulier champignons, conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, soupes et potages.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, sel, moutarde, sauces (condiments), vinaigrettes, épices; glace à rafraîchir, algues (condiments), préparations aromatiques à usage alimentaire, bouillie alimentaire à base de lait, préparations faites de céréales, couscous, clous de girofle, gingembre, toutes, pâtés à la viande, vinaigres.Nourriture pour animaux, produits pour l'engraissement des animaux, herbes potagères fraîches, fruits et légumes frais et notamment champignons, ufs de poissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.